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Contenu du Site On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site portail est composé. Le site portail ChamberSign a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée dans les domaines de l'identité numérique, de la signature éléctronique, de l'opposabilité, .... Ces contenus ou services sont produits soit par ChamberSign France soit par ses partenaires. ChamberSign France se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Conception technique du site L'architecture du site est organisée autour de bases d'informations documentaires, de bases de données et d’applicatifs permettant de traiter et représenter ces données. L'accès aux informations et aux différents sites depuis le portail se fait :  soit par des liens hypertextes simples qui donnent accès directement à la page d’accueil du site cible.  soit par des liens en profondeur qui donnent accès à une page secondaire du site cible en fonction de son contenu. Dans ce cas, comme précédemment, l’internaute va dans le site cible. Un moteur de recherche permet d’effectuer une recherche simple ou guidée, sur l’ensemble des thématiques proposées. Le service est conçu pour un accès Internet à l'aide de l'ensemble des navigateurs internet respectant les standards du W3C. La conception des pages du site a été réalisée pour une résolution à l'écran de l'ordinateur de l'utilisateur de 1024x768 ou plus. Pour l'affichage de certaines publications ou de certains documents proposés au format PDF l'ordinateur de l'internaute doit disposer d'un logiciel tel que Acrobat Reader téléchargeable gratuitement sur le site www.adobe.fr Les informations affichées sur l'écran de l'internaute sont si le navigateur le permet au format XML ou au format HTML.

Utilisation des marqueurs (cookies) Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le Site, un marqueur peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le marqueur enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de ses visites ultérieures. Cela permet de proposer aux visiteurs des informations personnalisées donnant la possibilité au serveur visité de les identifier. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence du marqueur et éventuellement de le refuser de la manière suivante :  Si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Internet Explorer 6 "Microsoft" » : cliquez sur la barre de menu sur "outil", puis sur "option Internet", puis sur "sécurité", puis sur "personnaliser le niveau de sécurité". Dans la rubrique "cookies", choisissez "demander" ou "désactiver" pour les deux options proposées.   Si vous naviguez sur Internet avec le navigateur « Firefox, Mozilla » : sélectionnez "outils > options", puis "vie privée" et "cookies" "Navigator Gold 3 (Netscape)" : cliquez sur la barre de menu sur "option" puis sur "préférences" puis sur "protocole". Cochez ou décochez la case "Accepter les cookies". Les marqueurs collectant indirectement des informations nominatives concernant le visiteur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de modification.

Marques et logos La dénomination ChamberSign son logo et son slogan « Echanger en toute confiance », sont protégés au titre des droits de propriété industrielle. Il en va de même pour les logos et/ou dénominations des différents partenaires présents sur le site. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation de leurs propriétaires est donc prohibée.

Propriété des données et droits d’utilisation Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :   D’un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du portail ou de l'un de ses éléments,   D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.   Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de ChamberSign France. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :  à des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution,  à des fins d’utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau. Sont notamment interdites la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à ChamberSign France (par la technique du « framing ») ainsi que l'insertion d'une image appartenant à ChamberSign France dans une page n'appartenant pas à ChamberSign France (par la technique du « in line linking »)   l’extraction répétée et systématique d'éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à ChamberSign France. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur.

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Protection des données personnelles ChamberSign France collecte des renseignements lorsque nous aurons besoin d’informations qui vous identifient personnellement (« Informations personnelles ») ou qui nous permettent de vous contacter. En général, ces informations sont nécessaires lorsque vous vous abonnez aux services d'Identité Numéirque.   Lorsque vous passez une commande, nous vous demandons votre nom, votre adresse électronique, les adresses d’expédition et de facturation, votre numéro de téléphone.   Lorsque vous vous inscrivez, nous vous demandons vos nom, adresse électronique, adresse d’expédition et numéro de série.   Nous pouvons utiliser votre adresse IP pour diagnostiquer des problèmes avec votre serveur et pour gérer notre site Web. Votre adresse IP permet également de vous identifier et de connaître le temps que vous passez sur nos sites ainsi que de rassembler des informations démographiques. Nous pouvons ainsi voir quelles parties de nos sites sont visitées par les utilisateurs. Les adresses IP ne sont en rien reliées à des éléments identifiables personnellement. Cela signifie, par exemple, que nous pouvons suivre la session d’un utilisateur mais que cet utilisateur reste anonyme. C’est le seul but dans lequel nous utilisons cette adresse. Lorsqu’un utilisateur fournit des informations personnelles, elles sont conservées sur un serveur privé qui n’est pas accessible à partir d’Internet. Cela empêche toute utilisation malveillante de vos informations. Les visiteurs peuvent modifier ou corriger les informations qui les concernent via notre système d’inscription. Si vous rencontrez un problème parce que notre système n’accepte pas la modification, vous pouvez nous contacter via notre adresse électronique. webmaster@chambersign.tm.fr Si vous choisissez de ne pas vous enregistrer ou de ne pas fournir d’informations personnelles, vous pouvez quand même utiliser la plupart du site ChamberSign.fr de manière anonyme. Mais vous n’aurez pas accès aux zones pour lesquelles l’enregistrement est obligatoire. Seuls le nom de domaine à partir duquel vous accédez à Internet, l’adresse Internet et l’heure et la date auxquelles vous accédez aux sites Web sont enregistrés. ChamberSign France utilise ces informations pour analyser les tendances et mesurer le nombre de visiteurs sur les sites.

Utilisation des informations personnelles ChamberSign France peut partager des informations non-personnelles et des synthèses concernant ses clients avec ses partenaires ou autres tiers. Cependant, les partenaires ou tiers sous contrat avec ChamberSIgn France ne peuvent utiliser les informations privées des clients que pour réaliser une transaction ou une fonction nécessaires liées à l’achat du client. Ces transactions ou fonctions doivent respecter les conditions de cette Déclaration de confidentialité. ChamberSign France ne peut partager ces informations privées avec d’autres organismes que les partenaires et tiers sous contrat mentionnés ci-dessus sans l’accord écrit préalable du client. En bref, Nero AG ne peut pas vendre les informations des personnes enregistrées à des listes. Dans certains cas, Nero AG peut utiliser les informations personnelles d’un visiteur pour comprendre le schéma général d’utilisation du site, pour contacter l’utilisateur afin de lui demander des précisions sur les informations fournies ou pour réaliser le suivi d’un problème de service à la clientèle. Les informations personnelles consistent en le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, etc.